La fiscalité en forêt : mode d'emploi

Stages IDF

Gérer une forêt demande un minimum de connaissance du contexte fiscal pour rester en conformité avec la loi, mais aussi pour limiter ses frais, conserver son patrimoine et le transmettre dans les meilleures conditions.

C’est un domaine où les textes et leurs applications évoluent chaque année.

Ce stage permet de mettre à jour ou d’acquérir des bases solides en matière de fiscalité, tout en tenant compte des interactions entre les diverses législations.

Objectifs pédagogiques

- Actualiser les informations fiscales liées aux activités de gestion forestière
- Optimiser la création de richesse et de revenus
- Acquérir les bases fiscales pour investir en forêt

Compétences visées

- Repérer les différents types de revenu que peut procurer une forêt
- Déclarer les différents types de revenu
- Déclarer un changement de culture
- Savoir ce qui est déductible des plusvalues
- Optimiser les frais de mutation en cas de succession ou donation
- Connaître les engagements liés aux dispositifs fiscaux (Monichon, ISF, DEFI), et anticiper leurs conséquences
- Connaître les conditions à remplir pour bénéficier du « DEFI »
- Choisir le régime de TVA le mieux adapté, et gérer la TVA liées aux activités forestières
- Adapter les dispositifs fiscaux liés aux modes de regroupement du foncier

Méthodes

- Exposés sur la législation en vigueur
- Analyses de cas concrets
- Applications : exercices pratiques
- Fourniture d’informations pratiques

Renseignements pratiques

Se munir d’une calculatrice

Mots-clés : fiscalité, formation, Occitanie

Publics visés

Tout public, propriétaires, gestionnaires et conseillers forestiers, experts

Animateur

Animé par Lionel Depeige, CNPF, et Johann Hubélé, CRPF Occitanie

  • 2 jours

Sessions terminées :

  • Mai 2018 - Du 23/05/2018 au 24/05/2018