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Contrat d'achat de bois énergie

Ce modèle de contrat est destiné aux propriétaires forestiers privés, pour des ventes à destination de l'industrie (trituration) et de l'énergie (plaquettes, granulés) principalement.

Il est recommandé de se rapprocher du syndicat de son département qui pourra vous apporter des informations complémentaires et vous aider dans vos démarches.

Conçu par Fransylva Languedoc-Roussillon, en association avec la région PACA.

Contact : ur-lr@foretpriveefrançaise.com